Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Feuillettes
Monsieur Bruno ROCHARD

Numéro de dépôt :
4681511
Date de dépôt :
11/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2030
Les Feuillettes de Bruno ROCHARD

Présentation de la marque Les Feuillettes

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2020 par monsieur Bruno ROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Feuillettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Bruno ROCHARD domicilié(e) Mirebeau - 49750 - BELLEVIGNE EN LAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno ROCHARD domicilié(e) Mirebeau - 49750 - BELLEVIGNE EN LAYON - France.

La marque Les Feuillettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Feuillettes arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.

Bruno ROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : Les Coteaux Kanté , Pièce de la Barrière , Le P'tit Clou , Le Gué des Mûriers , Moque-Souris


Monsieur Bruno ROCHARD - Mirebeau - 49750 - BELLEVIGNE EN LAYON - France


Monsieur Bruno ROCHARD - Mirebeau - 49750 - BELLEVIGNE EN LAYON - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Inscription le 4 janvier 2021 - Retrait partiel n°806987 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04

Vins d'Anjou à l'exclusion des vins pétillants.