Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ACTIVE LEARNING SYSTEM
Numéro de dépôt :
93475596
Date de dépôt :
08/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ACTIVE LEARNING SYSTEM
Déposée le 8 juillet 1993 par monsieur Bruno RIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVE LEARNING SYSTEM »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bruno RIVES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 septembre 1996 - Rejet total n°205560 - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1996-09-02