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Marques déposées par la société BRUNO RIVES & ASSOCIES
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ACTIVE INFORMATION SYSTEM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACTIVE INFORMATION SYSTEM
BRUNO RIVES & ASSOCIES

Numéro de dépôt :
92445963
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ACTIVE INFORMATION SYSTEM

Déposée le 14 décembre 1992 par la société BRUNO RIVES & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVE INFORMATION SYSTEM »

Le déposant est la société BRUNO RIVES & ASSOCIES domicilié(e) 55, rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 875 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRUNO RIVES & ASSOCIES - 55, rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France - SIREN 334875671


Cabinet FLECHNER - France


Inscription le 4 décembre 1995 - REJET TOTAL n°192320 - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1995-12-04

Appareils et machines d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images (à l'exception de ceux en papier ou en carton) et supports d'enregistrement magnétiques, à savoir cartes, bandes, fils, tambours, cassettes, disques, feuilles et films; appareils de calculs, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés sur supports magnétiques, jeux vidéo, jeux informatiques et jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran informatique