Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BRUNO RICHET
/
M MOSS MOTORS MANUFACTURE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

M MOSS MOTORS MANUFACTURE
M. BRUNO RICHET
Mme. ELODIE LAMBERT

Numéro de dépôt :
4134470
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
M MOSS MOTORS MANUFACTURE de BRUNO RICHET

Présentation de la marque M MOSS MOTORS MANUFACTURE

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par monsieur BRUNO RICHET et madame ELODIE LAMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M MOSS MOTORS MANUFACTURE »

Les déposants sont monsieur BRUNO RICHET domicilié(e) 73 COURS EDOUARD VAILLANT - 33300 - BORDEUAX - France et madame ELODIE LAMBERT domicilié(e) 73 COURS EDOUARD VAILLANT - 33300 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO RICHET domicilié(e) 73 COURS EDOUARD VAILLANT - 33300 - BORDEUAX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

BRUNO RICHET a également déposé les autres marques suivantes : ARMSTRONG SOLUTIONS CORP


M. BRUNO RICHET - 73 COURS EDOUARD VAILLANT - 33300 - BORDEUAX - France

Mme. ELODIE LAMBERT - 73 COURS EDOUARD VAILLANT - 33300 - BORDEAUX - France


M. BRUNO RICHET - 73 COURS EDOUARD VAILLANT - 33300 - BORDEUAX - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 3 août 2016 - Rejet total n°676357 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;

Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.