Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMOTECH FRANCE
Monsieur bruno pluchard

Numéro de dépôt :
4490269
Date de dépôt :
10/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2028
DOMOTECH FRANCE de bruno pluchard

Présentation de la marque DOMOTECH FRANCE

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par monsieur bruno pluchard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOTECH FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur bruno pluchard domicilié(e) 4 rue camille claudel - 59930 - la chapelle d'armentières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur bruno pluchard domicilié(e) 4 rue camille claudel - 59930 - la chapelle d Armentières - France.

La marque DOMOTECH FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTECH FRANCE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.

bruno pluchard a également déposé les autres marques suivantes : ProPlast3D , YziBox , BOMBIX 3D


Monsieur bruno pluchard - 4 rue camille claudel - 59930 - la chapelle d'armentières - France


Monsieur bruno pluchard - 4 rue camille claudel - 59930 - la chapelle d Armentières - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Installations sanitaires ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vente en gros ou au détail de produits domotiques ;

Recherches techniques.