DOMOTECH FRANCE
Présentation de la marque DOMOTECH FRANCE
Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par monsieur bruno pluchard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOTECH FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMOTECH FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTECH FRANCE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.
bruno pluchard a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08