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Marques déposées par monsieur Bruno PELTIER
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Charat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charat
Monsieur Bruno PELTIER

Numéro de dépôt :
4543641
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2029
Charat de Bruno PELTIER

Présentation de la marque Charat

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par monsieur Bruno PELTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur Bruno PELTIER domicilié(e) 265 chemin du grqnd Riez - 88200 - Saint Etienne les Remiremont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno PELTIER domicilié(e) 265, Chemin du Grand Riez - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT - France.

La marque Charat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charat arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.


Monsieur Bruno PELTIER - 265 chemin du grqnd Riez - 88200 - Saint Etienne les Remiremont - France


Monsieur Bruno PELTIER - 265, Chemin du Grand Riez - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.