Déposée le 3 décembre 2007 par Bruno Paul TOBALY et Roland Hébert ARNASSALON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE DENIM FROM MARS »
Les déposants sont Bruno Paul TOBALY domicilié(e) 89 rue Monge,75005 PARIS - 75005 - France et Roland Hébert ARNASSALON domicilié(e) 61 rue de Chabrol,75010 PARIS - 75010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland Hébert ARNASSALON domicilié(e) 61 rue de Chabrol,75010 PARIS - 75010 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE DENIM FROM MARS est expirée depuis le 3 décembre 2017.
Bruno Paul TOBALY a également déposé les autres marques suivantes : RAAG
Bruno Paul TOBALY - 89 rue Monge,75005 PARIS - 75005 - France
Roland Hébert ARNASSALON - 61 rue de Chabrol,75010 PARIS - 75010 - France
Roland Hébert ARNASSALON - 61 rue de Chabrol,75010 PARIS - 75010 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44
Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481483 - Publication au BOPI 2008-09-29
Inscription le 6 octobre 2008 - Rejet partiel n°482165 - Publication au BOPI 2008-10-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Couches en matières textiles.
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