Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Madelène
Monsieur Bruno PASTOURET

Numéro de dépôt :
4601713
Date de dépôt :
24/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2029
La Madelène de Bruno PASTOURET

Présentation de la marque La Madelène

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2019 par monsieur Bruno PASTOURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Madelène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Bruno PASTOURET domicilié(e) 1675 route des Garennes - 69430 - BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARION LE MARCHAND AVOCAT, Madame MARION LE MARCHAND LE MARCHAND domicilié(e) 21 Avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France.

La marque La Madelène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Madelène arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.


Monsieur Bruno PASTOURET - 1675 route des Garennes - 69430 - BEAUJEU - France


MARION LE MARCHAND AVOCAT, Madame MARION LE MARCHAND LE MARCHAND - 21 Avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Inscription le 5 mars 2020 - Retrait partiel n°781797 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-05

Gestion des affaires commerciales ;

Organisation de voyages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires, à l’exclusion de toute exploitation dans le cadre d’Etablissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD) et/ou de l’Hospitalisation à Domicile.