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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRUNO PASQUALINI
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PASCALIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASCALIN
BRUNO PASQUALINI (SA)

Numéro de dépôt :
1346110
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque PASCALIN

Déposée le 28 février 1986 par la Société Anonyme (SA) BRUNO PASQUALINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « PASCALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNO PASQUALINI domicilié(e) 73630 LE CHATELARD (dossier no 2063455) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 662 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce domicilié(e) (dossier no 2063455) - France.

La marque PASCALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCALIN est expirée depuis le 28 février 2006.


BRUNO PASQUALINI (SA) - 73630 LE CHATELARD (dossier no 2063455) - France - SIREN 305662918


Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - (dossier no 2063455) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1996 n°2063455 - Publication au BOPI 1996-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 7 mars 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°198705 - Publication au BOPI 1996-03-07

Vêtements, articles textiles de sport.