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Marques déposées par monsieur Bruno PASCO
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TOP SIZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP SIZE
M Bruno PASCO

Numéro de dépôt :
3171025
Date de dépôt :
21/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2012
TOP SIZE de Bruno PASCO

Présentation de la marque TOP SIZE

Déposée le 21 juin 2002 par monsieur Bruno PASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP SIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est monsieur Bruno PASCO domicilié(e) Villa St Georges,10320 LIREY - 10320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Bruno PASCO domicilié(e) Villa St Georges,10320 LIREY - 10320 - France.

La marque TOP SIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SIZE est expirée depuis le 21 juin 2012.

Bruno PASCO a également déposé les autres marques suivantes : MEDISCIENCES TECHNOLOGIES POUR LA SANTE , Scandirelax , SWEET CONFORT , Proximédi , SICOA Siège coquille adaptable , SIRENA , POLY SWEET


M Bruno PASCO - Villa St Georges,10320 LIREY - 10320 - France


M Bruno PASCO - Villa St Georges,10320 LIREY - 10320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Siège médical