Marque expirée - Marque en non vigueur

SICOA Siège coquille adaptable
Bruno PASCO

Numéro de dépôt :
3558244
Date de dépôt :
21/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2018
SICOA Siège coquille adaptable de Bruno PASCO

Présentation de la marque SICOA Siège coquille adaptable

Déposée le 21 février 2008 par Bruno PASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICOA Siège coquille adaptable »

Le déposant est Bruno PASCO domicilié(e) 15 Rue de Carouge,10320 LIREY - 10320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno PASCO domicilié(e) 15 Rue de Carouge,10320 LIREY - 10320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICOA Siège coquille adaptable est expirée depuis le 21 février 2018.

Bruno PASCO a également déposé les autres marques suivantes : MEDISCIENCES TECHNOLOGIES POUR LA SANTE , TOP SIZE , Scandirelax , SWEET CONFORT , Proximédi , SIRENA , POLY SWEET


Bruno PASCO - 15 Rue de Carouge,10320 LIREY - 10320 - France


Bruno PASCO - 15 Rue de Carouge,10320 LIREY - 10320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Fauteuils à usage médical ou dentaire ;

Fauteuils ; sièges.