Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Bruno PASCO
/
MEDISCIENCES TECHNOLOGIES POUR LA SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDISCIENCES TECHNOLOGIES POUR LA SANTE
M. Bruno PASCO

Numéro de dépôt :
3241284
Date de dépôt :
07/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2013
MEDISCIENCES TECHNOLOGIES POUR LA SANTE de Bruno PASCO

Présentation de la marque MEDISCIENCES TECHNOLOGIES POUR LA SANTE

Déposée le 7 août 2003 par monsieur Bruno PASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDISCIENCES TECHNOLOGIES POUR LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est monsieur Bruno PASCO domicilié(e) Villa St Georges,10320 LIREY - 10320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno PASCO domicilié(e) Villa St Georges,10320 LIREY - 10320 - France.

La marque MEDISCIENCES TECHNOLOGIES POUR LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 20 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDISCIENCES TECHNOLOGIES POUR LA SANTE est expirée depuis le 7 août 2013.

Bruno PASCO a également déposé les autres marques suivantes : TOP SIZE , Scandirelax , SWEET CONFORT , Proximédi , SICOA Siège coquille adaptable , SIRENA , POLY SWEET


M. Bruno PASCO - Villa St Georges,10320 LIREY - 10320 - France


M. Bruno PASCO - Villa St Georges,10320 LIREY - 10320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Inscription le 29 septembre 2005 - Rejet partiel n°419115 - Publication au BOPI 2005-09-29

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Produits de soins medicaux. Produits d'hygiène à usage médical. Lits – fauteuils. Location de matériel médical à domicile (à l'exception des fauteuils roulants).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.