Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Santé Kinésithérapie Prévention Formation
Bruno PARGOUD

Numéro de dépôt :
3799588
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2021
Cap Santé Kinésithérapie Prévention Formation de Bruno PARGOUD

Présentation de la marque Cap Santé Kinésithérapie Prévention Formation

Déposée le 21 janvier 2011 par Bruno PARGOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap Santé Kinésithérapie Prévention Formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est Bruno PARGOUD domicilié(e) 3 avenue Desfeux - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno PARGOUD domicilié(e) 3 avenue Desfeux - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque Cap Santé Kinésithérapie Prévention Formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799588.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Santé Kinésithérapie Prévention Formation est expirée depuis le 21 janvier 2021.


Bruno PARGOUD - 3 avenue Desfeux - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Bruno PARGOUD - 3 avenue Desfeux - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

“ Organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; enquêtes (sondage) ”.

“ Réalisation de sessions d'éducation et de formation dans le domaine de la prévention des risques articulaires et musculaires (troubles musculo-squelettiques) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expositions à buts éducatifs ou culturels ; édition de supports, publications, livres, revues ”.

“ Analyse et conception de sessions d'éducation et de formation dans le domaine de la prévention des risques articulaires et musculaires (troubles musculo-squelettiques) ”.

“ Conseil d'ordre médical auprès des milieux professionnels, sociaux, sportifs, éducatifs, pour la prévention des risques articulaires et musculaires (troubles musculo-squelettiques) ; renseignements et informations de prévention concernant la santé ; soins paramédicaux ; consultations professionnelles en matière de santé ”.

“ Renseignements et informations de prévention concernant la sécurité ”.