Marque expirée - Marque en non vigueur
D'ENGLEMOND
Numéro de dépôt :
3570499
Date de dépôt :
16/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2018
Présentation de la marque D'ENGLEMOND
Déposée le 16 avril 2008 par BRUNO PALSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'ENGLEMOND »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ENGLEMOND est expirée depuis le 16 avril 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21