Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Bruno PALLIER
/
CESVDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CESVDS
Bruno PALLIER

Numéro de dépôt :
3472125
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016
CESVDS de Bruno PALLIER

Présentation de la marque CESVDS

Déposée le 27 décembre 2006 par Bruno PALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESVDS »

Le déposant est Bruno PALLIER domicilié(e) 1 Chemin de Brunoy,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN PATER domicilié(e) 27 Dauvilliers,91290 ARPAJON - 91290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESVDS est expirée depuis le 27 décembre 2016.


Bruno PALLIER - 1 Chemin de Brunoy,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France


ALAIN PATER - 27 Dauvilliers,91290 ARPAJON - 91290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.