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Marques déposées par monsieur Bruno PACAUD
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HYDROCOUPE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDROCOUPE
M. Bruno PACAUD

Numéro de dépôt :
4265416
Date de dépôt :
17/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2026
HYDROCOUPE de Bruno PACAUD

Présentation de la marque HYDROCOUPE

Déposée par voie électronique le 17 avril 2016 par monsieur Bruno PACAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYDROCOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Bruno PACAUD domicilié(e) ZA La Varenne - 21700 - CORGOLOIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBG - MCME, M. Bruno PACAUD domicilié(e) ZA La Varenne - 21700 - CORGOLOIN - France.

La marque HYDROCOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROCOUPE arrivera à expiration en date du 17 avril 2026.


M. Bruno PACAUD - ZA La Varenne - 21700 - CORGOLOIN - France


BBG - MCME, M. Bruno PACAUD - ZA La Varenne - 21700 - CORGOLOIN - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Découpe par jet d'eau.