Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SEVIAL
Monsieur BRUNO OCTAU

Numéro de dépôt :
4664372
Date de dépôt :
07/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SEVIAL de BRUNO OCTAU

Présentation de la marque SEVIAL

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2020 par monsieur BRUNO OCTAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEVIAL »

Le déposant est monsieur BRUNO OCTAU domicilié(e) 6 RUE DE BEAUVAIS - 60220 - FOUILLOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SÈVIAL, Monsieur BRUNO OCTAU domicilié(e) 6 RUE DE BEAUVAIS - 60220 - FOUILLOY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01


Monsieur BRUNO OCTAU - 6 RUE DE BEAUVAIS - 60220 - FOUILLOY - France


SÈVIAL, Monsieur BRUNO OCTAU - 6 RUE DE BEAUVAIS - 60220 - FOUILLOY - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Inscription le 21 décembre 2020 - Retrait total n°806076 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21

Produits d'origine végétale fermentée utilisables en agriculture biologique 100% origine naturelle. Produits utilisables en Agriculture Biologique. Conformément au règlement C.E.E. 2092/91 modifié. Compléments alimentaires pour le sol, les plantes, les animaux et les humains.