Form & Sens
Présentation de la marque Form & Sens
Déposée par voie électronique le 10 mars 2015 par monsieur Bruno OBRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Form & Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Form & Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Form & Sens arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27