Marque enregistrée - Marque en vigueur

Form & Sens
M. Bruno OBRIOT

Numéro de dépôt :
4163360
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2025
Form & Sens de Bruno OBRIOT

Présentation de la marque Form & Sens

Déposée par voie électronique le 10 mars 2015 par monsieur Bruno OBRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Form & Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur Bruno OBRIOT domicilié(e) ZA Kerhollo, 7 Rue de l'argoat - 22200 - Saint Agathon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno OBRIOT domicilié(e) ZA Kerhollo, 7 Rue de l'argoat - 22200 - Saint Agathon - France.

La marque Form & Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Form & Sens arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.


M. Bruno OBRIOT - ZA Kerhollo, 7 Rue de l'argoat - 22200 - Saint Agathon - France


M. Bruno OBRIOT - ZA Kerhollo, 7 Rue de l'argoat - 22200 - Saint Agathon - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ;

Huiles et graisses comestibles.