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Marques déposées par monsieur Bruno NEGOCE
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Les Saintoiseries
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Saintoiseries
Monsieur Bruno NEGOCE

Numéro de dépôt :
4554648
Date de dépôt :
26/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2029
Les Saintoiseries de Bruno NEGOCE

Présentation de la marque Les Saintoiseries

Déposée par voie électronique le 26 mai 2019 par monsieur Bruno NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Saintoiseries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur Bruno NEGOCE domicilié(e) 2993 RTE DE LA PROVENCE - 74700 - SALLANCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Stéphanie NEGOCE domicilié(e) 2993 RTE DE LA PROVENCE - 74700 - SALLANCHES - France.

La marque Les Saintoiseries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Saintoiseries arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.

Bruno NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUANT ' Y CIMES , Doucelait , Ecus du Roergue , AUSPIBOR , Ecus du Comté , AUSPIBOARD , Saint Agône , Spi Shirt


Monsieur Bruno NEGOCE - 2993 RTE DE LA PROVENCE - 74700 - SALLANCHES - France


Madame Stéphanie NEGOCE - 2993 RTE DE LA PROVENCE - 74700 - SALLANCHES - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.