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Marques déposées par Bruno NEGOCE
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Doucelait
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Doucelait
Bruno NEGOCE

Numéro de dépôt :
4394655
Date de dépôt :
08/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2027
Doucelait de Bruno NEGOCE

Présentation de la marque Doucelait

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2017 par Bruno NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Doucelait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est Bruno NEGOCE domicilié(e) 2993 route de la Provence+ - 74700 - Sallanches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUNO NEGOCE domicilié(e) 2993 ROUTE DE LA PROVENCE - 74700 - SALLANCHES - France.

La marque Doucelait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doucelait arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.

Bruno NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUANT ' Y CIMES , Ecus du Roergue , AUSPIBOR , Ecus du Comté , AUSPIBOARD , Les Saintoiseries , Saint Agône , Spi Shirt


Bruno NEGOCE - 2993 route de la Provence+ - 74700 - Sallanches - France


Monsieur BRUNO NEGOCE - 2993 ROUTE DE LA PROVENCE - 74700 - SALLANCHES - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 30 mai 2018 - Retrait partiel n°724875 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Poisson ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.