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Marques déposées par monsieur Bruno NEGOCE
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CROQUANT ' Y CIMES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROQUANT ' Y CIMES
M. Bruno NEGOCE

Numéro de dépôt :
4363743
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
CROQUANT \' Y CIMES de Bruno NEGOCE

Présentation de la marque CROQUANT ' Y CIMES

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par monsieur Bruno NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROQUANT ' Y CIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est monsieur Bruno NEGOCE domicilié(e) 2993 route de la provence - 74700 - Sallanches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Stéphanie NEGOCE domicilié(e) 2993 route de la Provence - 74700 - Sallanches - France.

La marque CROQUANT ' Y CIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUANT ' Y CIMES arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.

Bruno NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : Doucelait , Ecus du Roergue , AUSPIBOR , Ecus du Comté , AUSPIBOARD , Les Saintoiseries , Saint Agône , Spi Shirt


M. Bruno NEGOCE - 2993 route de la provence - 74700 - Sallanches - France


Mme. Stéphanie NEGOCE - 2993 route de la Provence - 74700 - Sallanches - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.