Marque expirée - Marque en non vigueur
Eco Confort Hotels et restaurant
Numéro de dépôt :
3699388
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2019
Présentation de la marque Eco Confort Hotels et restaurant
Déposée par voie électronique le 17 décembre 2009 par Bruno MOUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eco Confort Hotels et restaurant »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco Confort Hotels et restaurant est expirée depuis le 17 décembre 2019.
Bruno MOUISSON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20