Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEW ' S HOME
M. BRUNO MOSCATELLI

Numéro de dépôt :
4190087
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2025
NEW \' S HOME de BRUNO MOSCATELLI

Présentation de la marque NEW ' S HOME

Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par monsieur BRUNO MOSCATELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEW ' S HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est monsieur BRUNO MOSCATELLI domicilié(e) 15 RUE RACINE, BP 70009 - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO MOSCATELLI domicilié(e) 15 RUE RACINE, BP 70009 - 84000 - AVIGNON - France.

La marque NEW ' S HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW ' S HOME arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

BRUNO MOSCATELLI a également déposé les autres marques suivantes : DIVERS DROITES REPUBLICAINES


M. BRUNO MOSCATELLI - 15 RUE RACINE, BP 70009 - 84000 - AVIGNON - France


M. BRUNO MOSCATELLI - 15 RUE RACINE, BP 70009 - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; location de machines de chantier.