Déposée par voie électronique le 5 juin 2010 par bruno MOSCATELLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BRIQUE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est bruno MOSCATELLI domicilié(e) 5 Samarcq - 92100 - Boulogne-billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bruno MOSCATELLI domicilié(e) 5 Samarcq - 92100 - Boulogne-billancourt - France.
La marque LA BRIQUE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRIQUE VERTE est expirée depuis le 5 juin 2020.
bruno MOSCATELLI - 5 Samarcq - 92100 - Boulogne-billancourt - France
bruno MOSCATELLI - 5 Samarcq - 92100 - Boulogne-billancourt - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560168 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.
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