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Marques déposées par monsieur BRUNO MORTGAT
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ECHOS CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHOS CONCEPT
M. BRUNO MORTGAT

Numéro de dépôt :
4052595
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2023
ECHOS CONCEPT de BRUNO MORTGAT

Présentation de la marque ECHOS CONCEPT

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par monsieur BRUNO MORTGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECHOS CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur BRUNO MORTGAT domicilié(e) 27 Rue du Coteau - 69280 - Marcy l'Etoile - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO MORTGAT domicilié(e) 27 Rue du Coteau - 69280 - Marcy l'Etoile - France.

La marque ECHOS CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHOS CONCEPT est expirée depuis le 5 décembre 2023.


M. BRUNO MORTGAT - 27 Rue du Coteau - 69280 - Marcy l'Etoile - France


M. BRUNO MORTGAT - 27 Rue du Coteau - 69280 - Marcy l'Etoile - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

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