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Marques déposées par Bruno Mignon
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Le quart de voeux
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le quart de voeux
Bruno Mignon
Laurence Mignon

Numéro de dépôt :
3638014
Date de dépôt :
19/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2019
Le quart de voeux de Bruno Mignon

Présentation de la marque Le quart de voeux

Déposée le 19 mars 2009 par Bruno Mignon et Laurence Mignon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le quart de voeux »

Les déposants sont Bruno Mignon domicilié(e) 23 Chemin du Jard,51530 CHAVOT COURCOURT - 51530 - France et Laurence Mignon domicilié(e) 23 Chemin du jard,51530 CHAVOT COURCOURT - 51530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Mignon domicilié(e) 23 Chemin du Jard,51530 CHAVOT COURCOURT - 51530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le quart de voeux est expirée depuis le 19 mars 2019.

Bruno Mignon a également déposé les autres marques suivantes : VEUVE MAX SUTAINE & CO Maison fondée en 1825 , Le roi des bulles , MIGNON BRUNO , CHAMPAGNEPRIVEE


Bruno Mignon - 23 Chemin du Jard,51530 CHAVOT COURCOURT - 51530 - France

Laurence Mignon - 23 Chemin du jard,51530 CHAVOT COURCOURT - 51530 - France


Bruno Mignon - 23 Chemin du Jard,51530 CHAVOT COURCOURT - 51530 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.