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Marques déposées par BRUNO MICHAUD
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M SIEGES MICHAUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

M SIEGES MICHAUD
BRUNO MICHAUD

Numéro de dépôt :
3655815
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
M SIEGES MICHAUD de BRUNO MICHAUD

Présentation de la marque M SIEGES MICHAUD

Déposée le 8 juin 2009 par BRUNO MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M SIEGES MICHAUD »

Le déposant est BRUNO MICHAUD domicilié(e) 36 AVENUE TRESPOEY - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO MICHAUD domicilié(e) 36 AVENUE TRESPOEY - 64000 - PAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M SIEGES MICHAUD est expirée depuis le 8 juin 2019.

BRUNO MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : MICHAUD DESIGN , LES HISTOIRES D'ALICE


BRUNO MICHAUD - 36 AVENUE TRESPOEY - 64000 - PAU - France


BRUNO MICHAUD - 36 AVENUE TRESPOEY - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.