Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINE-TAPE
Monsieur Bruno MIANI

Numéro de dépôt :
1689508
Date de dépôt :
26/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2001
CINE-TAPE de Bruno MIANI

Présentation de la marque CINE-TAPE

Déposée le 26 août 1991 par monsieur Bruno MIANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINE-TAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bruno MIANI domicilié(e) rue Bérenguier, 81800 COUFOULEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE - France.

La marque CINE-TAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE-TAPE est expirée depuis le 26 août 2001.


Monsieur Bruno MIANI - rue Bérenguier, 81800 COUFOULEUX - France


CABINET DELHAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information