Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BRUNO.MEYRAT SEA CONCEPT.
M. Bruno Meyrat, Agissant pour le compte de la société "Bruno Meyrat Sea Concept" en cours de formation ROUDEY INTERNATIONAL, EURL
Numéro de dépôt :
4111911
Date de dépôt :
13/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BRUNO.MEYRAT SEA CONCEPT.
Déposée par voie électronique le 13 août 2014 par monsieur Bruno Meyrat et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ROUDEY INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRUNO.MEYRAT SEA CONCEPT. »
Les déposants sont monsieur Bruno Meyrat domicilié(e) 4 Rue du Port - 33120 - Arcachon - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ROUDEY INTERNATIONAL domicilié(e) 118 Avenue Jean Jaures - 75171 - Paris Cedex 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUDEY INTERNATIONAL, M. Nicolas Roudey domicilié(e) 118 Avenue Jean Jaures - 75171 - Paris Cedex 19 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bruno Meyrat a également déposé les autres marques suivantes : ARCAFISHING
M. Bruno Meyrat, Agissant pour le compte de la société "Bruno Meyrat Sea Concept" en cours de formation - 4 Rue du Port - 33120 - Arcachon - France
ROUDEY INTERNATIONAL, EURL - 118 Avenue Jean Jaures - 75171 - Paris Cedex 19 - France - SIREN 5
ROUDEY INTERNATIONAL, M. Nicolas Roudey - 118 Avenue Jean Jaures - 75171 - Paris Cedex 19 - France
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677738 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Attirail de pêche ; Cannes à pêche, Moulinet de pêche, Gilet de Sauvetage et tout autre accessoires liés la pêche ; Tout type de produits pouvant de prés ou de loin servir à la promotion de la marque.
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