Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Académie Nautique
Bruno Mesplede

Numéro de dépôt :
3816743
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
Académie Nautique de Bruno Mesplede

Présentation de la marque Académie Nautique

Déposée le 22 mars 2011 par Bruno Mesplede auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Académie Nautique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Bruno Mesplede domicilié(e) 29 Avenue Belleforière - 78600 - MAISONS LAFFITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Mesplede domicilié(e) 29 Avenue Belleforière - 78600 - MAISONS LAFFITTE - France.

La marque Académie Nautique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie Nautique est expirée depuis le 22 mars 2021.


Bruno Mesplede - 29 Avenue Belleforière - 78600 - MAISONS LAFFITTE - France


Bruno Mesplede - 29 Avenue Belleforière - 78600 - MAISONS LAFFITTE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.