Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RILLETTES COMTOISES FUMEES BM
Numéro de dépôt :
1452447
Date de dépôt :
18/06/1987
Lieu de dépôt :
VESOUL
Date d'expiration :
18/06/1997
Présentation de la marque RILLETTES COMTOISES FUMEES BM
Déposée le 18 juin 1987 par Bruno MEROTTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « RILLETTES COMTOISES FUMEES BM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RILLETTES COMTOISES FUMEES BM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452447.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 25 février 1992 - Transmission de propriété n°60651 - Publication au BOPI 1992-02-25