Marque expirée - Marque en non vigueur

UNION DES PATRIOTES
Bruno MÉGRET

Numéro de dépôt :
3464561
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016
UNION DES PATRIOTES de Bruno MÉGRET

Présentation de la marque UNION DES PATRIOTES

Déposée le 22 novembre 2006 par Bruno MÉGRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNION DES PATRIOTES »

Le déposant est Bruno MÉGRET domicilié(e) 15 rue de Cronstadt,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno MÉGRET domicilié(e) 15 rue de Cronstadt,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION DES PATRIOTES est expirée depuis le 22 novembre 2016.

Bruno MÉGRET a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE PATRIOTIQUE , ALLIANCE DES PATRIOTES


Bruno MÉGRET - 15 rue de Cronstadt,75015 PARIS - 75015 - France


Bruno MÉGRET - 15 rue de Cronstadt,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Produits de l'imprimerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.