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Marques déposées par monsieur Bruno MEGRET
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" LE PEUPLE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE PEUPLE "
Monsieur Bruno MEGRET

Numéro de dépôt :
93492695
Date de dépôt :
18/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2003

Présentation de la marque " LE PEUPLE "

Déposée le 18 novembre 1993 par monsieur Bruno MEGRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LE PEUPLE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est monsieur Bruno MEGRET domicilié(e) 4 rue du Bois de Boulogne, 92210 SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno MEGRET - France.

La marque " LE PEUPLE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE PEUPLE " est expirée depuis le 18 novembre 2003.

Bruno MEGRET a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE PATRIOTIQUE , UNION DES PATRIOTES , ALLIANCE DES PATRIOTES


Monsieur Bruno MEGRET - 4 rue du Bois de Boulogne, 92210 SAINT CLOUD - France


Monsieur Bruno MEGRET - France


Inscription le 4 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176912 - Publication au BOPI 1994-10-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

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