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Marques déposées par monsieur BRUNO MARTIN
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Château Sainte Luce Bellevue
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Sainte Luce Bellevue
M. BRUNO MARTIN

Numéro de dépôt :
4336112
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2027
Château Sainte Luce Bellevue de BRUNO MARTIN

Présentation de la marque Château Sainte Luce Bellevue

Déposée par voie électronique le 8 février 2017 par monsieur BRUNO MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Sainte Luce Bellevue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est monsieur BRUNO MARTIN domicilié(e) 8 LA GARDE - 33390 - ST SEURIN DE CURSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno MARTIN domicilié(e) 8 La Garde - 33390 - ST SEURIN DE CURSAC - France.

La marque Château Sainte Luce Bellevue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Sainte Luce Bellevue arrivera à expiration en date du 8 février 2027.


M. BRUNO MARTIN - 8 LA GARDE - 33390 - ST SEURIN DE CURSAC - France


M. Bruno MARTIN - 8 La Garde - 33390 - ST SEURIN DE CURSAC - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Vins d'appellation d'origine protégée .