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Marques déposées par monsieur BRUNO MAROUANI
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SMOGGY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SMOGGY
M. BRUNO MAROUANI
M. JACOB LEVY

Numéro de dépôt :
4078697
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SMOGGY de BRUNO MAROUANI

Présentation de la marque SMOGGY

Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par monsieur BRUNO MAROUANI et monsieur JACOB LEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMOGGY »

Les déposants sont monsieur BRUNO MAROUANI domicilié(e) 20 BOULEVARD ALBERT 1ER - 33000 - BORDEAUX - France et monsieur JACOB LEVY domicilié(e) 20 RUE DU COMMANDANT ARNOULD - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO MAROUANI domicilié(e) 20 BOULEVARD ALBERT 1ER - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 34


M. BRUNO MAROUANI - 20 BOULEVARD ALBERT 1ER - 33000 - BORDEAUX - France

M. JACOB LEVY - 20 RUE DU COMMANDANT ARNOULD - 33000 - BORDEAUX - France


M. BRUNO MAROUANI - 20 BOULEVARD ALBERT 1ER - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669616 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.