Déposée le 29 novembre 2010 par Bruno LEMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « la niçoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est Bruno LEMAN domicilié(e) 147, BOULEVARD DE LA ROSERAIE - 83000 - TOULON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno LEMAN domicilié(e) 147, BOULEVARD DE LA ROSERAIE - 83000 - TOULON - France.
La marque la niçoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786322.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la niçoise est expirée depuis le 29 novembre 2020.
Bruno LEMAN - 147, BOULEVARD DE LA ROSERAIE - 83000 - TOULON - France
Bruno LEMAN - 147, BOULEVARD DE LA ROSERAIE - 83000 - TOULON - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 18 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599232 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ Olive de Nice ” ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ Huile d'olive de Nice ” ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ Olive de Nice ” ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ Olive de Nice ” ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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