Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE CITE MOBILIER URBAIN
M. Bruno LEHY, Agissant pour le compte de la société "L & G ACTIVITES" en cours de formation
M. fabrice GUENOUN, Agissant pour le compte de la société "L & G ACTIVITES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3962485
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2022
ESPACE CITE MOBILIER URBAIN de Bruno LEHY

Présentation de la marque ESPACE CITE MOBILIER URBAIN

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par monsieur Bruno LEHY et monsieur fabrice GUENOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPACE CITE MOBILIER URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur Bruno LEHY domicilié(e) 12 rue de la Patouillère - 44690 - La Haie Fouassière - France et monsieur fabrice GUENOUN domicilié(e) 3 rue Agnès Deniau - 93250 - Villemomble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabrice GUENOUN domicilié(e) 3 rue Agnès Deniau - 93250 - Villemomble - France.

La marque ESPACE CITE MOBILIER URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE CITE MOBILIER URBAIN est expirée depuis le 20 novembre 2022.


M. Bruno LEHY, Agissant pour le compte de la société "L & G ACTIVITES" en cours de formation - 12 rue de la Patouillère - 44690 - La Haie Fouassière - France

M. fabrice GUENOUN, Agissant pour le compte de la société "L & G ACTIVITES" en cours de formation - 3 rue Agnès Deniau - 93250 - Villemomble - France


M. fabrice GUENOUN - 3 rue Agnès Deniau - 93250 - Villemomble - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Béton ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Sièges.