Marque enregistrée - Marque en non vigueur

art BATIPLAN
Monsieur Bruno LECHAT nom qui sera exploité par la société LBM en cours de constitution

Numéro de dépôt :
3201009
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
23/12/2012
art BATIPLAN de Bruno LECHAT nom qui sera exploité par la société LBM en cours de constitution

Présentation de la marque art BATIPLAN

Déposée le 23 décembre 2002 par la société Bruno LECHAT nom qui sera exploité par la société LBM en cours de constitution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « art BATIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la société Bruno LECHAT nom qui sera exploité par la société LBM en cours de constitution domicilié(e) "La Cochetière",72240 TENNIE - 72240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno LECHAT domicilié(e) "La cochetière",72240 TENNIE - 72240 - France.

La marque art BATIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art BATIPLAN est expirée depuis le 23 décembre 2012.


Monsieur Bruno LECHAT nom qui sera exploité par la société LBM en cours de constitution - "La Cochetière",72240 TENNIE - 72240 - France


Monsieur Bruno LECHAT - "La cochetière",72240 TENNIE - 72240 - France


Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373784 - Publication au BOPI 2003-07-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Avant-projets et projets de construction à savoir. Etude de projets techniques et établissement de plans de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maîtrise d'œuvre et coordination de travaux de construction.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.