Marque expirée - Marque en non vigueur

DOCTEOS
bruno lecante
gérard jiquel

Numéro de dépôt :
3639097
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2019
DOCTEOS de bruno lecante

Présentation de la marque DOCTEOS

Déposée le 25 mars 2009 par bruno lecante et gérard jiquel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCTEOS »

Les déposants sont bruno lecante domicilié(e) 26 prince radziwill,60950 ERMENONVILLE - 60950 - France et gérard jiquel domicilié(e) 47 santos dumont,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bruno lecante domicilié(e) 26 prince radziwill,60950 ERMENONVILLE - 60950 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCTEOS est expirée depuis le 25 mars 2019.

bruno lecante a également déposé les autres marques suivantes : VETEOS


bruno lecante - 26 prince radziwill,60950 ERMENONVILLE - 60950 - France

gérard jiquel - 47 santos dumont,75015 PARIS - 75015 - France


bruno lecante - 26 prince radziwill,60950 ERMENONVILLE - 60950 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 27 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624878 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-27

Inscription le 17 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644667 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Machines à imprimer ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.