Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTSCeNa
M. Bruno Le Minier

Numéro de dépôt :
4260786
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
ARTSCeNa de Bruno Le Minier

Présentation de la marque ARTSCeNa

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par monsieur Bruno Le Minier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTSCeNa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Bruno Le Minier domicilié(e) 134 RUE Legendre - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre national du Théâtre, M. Bruno Le Minier domicilié(e) 134 RUE Legendre - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ARTSCeNa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTSCeNa arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.


M. Bruno Le Minier - 134 RUE Legendre - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Centre national du Théâtre, M. Bruno Le Minier - 134 RUE Legendre - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.