Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT MAIL
Monsieur Bruno LATASTE

Numéro de dépôt :
3051684
Date de dépôt :
07/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2010

Présentation de la marque CONTRAT MAIL

Déposée le 7 septembre 2000 par monsieur Bruno LATASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTRAT MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est monsieur Bruno LATASTE domicilié(e) Demeurant, 4 rue de la Paix PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno LATASTE - France.

La marque CONTRAT MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT MAIL est expirée depuis le 7 septembre 2010.

Bruno LATASTE a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE


Monsieur Bruno LATASTE - Demeurant, 4 rue de la Paix PARIS - France


Monsieur Bruno LATASTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Services rendus aux entreprises et aux particuliers à savoir : l'acheminement rapide de documents, de marchandises par tous moyens, vers toutes destinations.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.