Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOSY HOME
M. Bruno JEGO
AM DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3925884
Date de dépôt :
09/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/06/2022
KOSY HOME de Bruno JEGO

Présentation de la marque KOSY HOME

Déposée le 9 juin 2012 par monsieur Bruno JEGO et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AM DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KOSY HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Les déposants sont monsieur Bruno JEGO domicilié(e) ZI EST, 6 Bis Rue de Bellevue, BP 70124 - 14650 - CARPIQUET - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AM DIFFUSION domicilié(e) ZI EST, 6 Bis Rue de Bellevue, BP 70124 - 14650 - CARPIQUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno JEGO domicilié(e) ZI EST, 6 Bis Rue de Bellevue, BP 70124 - 14650 - CARPIQUET - France.

La marque KOSY HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSY HOME est expirée depuis le 9 juin 2022.


M. Bruno JEGO - ZI EST, 6 Bis Rue de Bellevue, BP 70124 - 14650 - CARPIQUET - France

AM DIFFUSION, SARL - ZI EST, 6 Bis Rue de Bellevue, BP 70124 - 14650 - CARPIQUET - France - SIREN 4


M. Bruno JEGO - ZI EST, 6 Bis Rue de Bellevue, BP 70124 - 14650 - CARPIQUET - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.