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Marques déposées par bruno JEAN-LOUIS
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DELTA - BAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA - BAT
bruno JEAN-LOUIS, Agissant pour le compte de la société "DELTA - BAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3747577
Date de dépôt :
19/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2020
DELTA - BAT de bruno JEAN-LOUIS

Présentation de la marque DELTA - BAT

Déposée par voie électronique le 19 juin 2010 par bruno JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELTA - BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est bruno JEAN-LOUIS, Agissant pour le compte de la société "DELTA - BAT" en cours de formation domicilié(e) 17 bis av du president vincent auriol appt 1051 - 33700 - MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA - BAT domicilié(e) 17 bis av du president vincent auriol appt 1051 - 33700 - MERIGNAC - France.

La marque DELTA - BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA - BAT est expirée depuis le 19 juin 2020.


bruno JEAN-LOUIS, Agissant pour le compte de la société "DELTA - BAT" en cours de formation - 17 bis av du president vincent auriol appt 1051 - 33700 - MERIGNAC - France


DELTA - BAT - 17 bis av du president vincent auriol appt 1051 - 33700 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.