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Marques déposées par Bruno Jean Fernand ANDRE
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FRB FRABRUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRB FRABRUS
Bruno Jean Fernand ANDRE

Numéro de dépôt :
3853409
Date de dépôt :
18/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2021
FRB FRABRUS de Bruno Jean Fernand ANDRE

Présentation de la marque FRB FRABRUS

Déposée le 18 août 2011 par Bruno Jean Fernand ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRB FRABRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est Bruno Jean Fernand ANDRE domicilié(e) 3 Chemin des BEURRIERS - 95300 - PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Jean Fernand ANDRE domicilié(e) 3 Chemin des BEURRIERS - 95300 - PONTOISE - France.

La marque FRB FRABRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRB FRABRUS est expirée depuis le 18 août 2021.


Bruno Jean Fernand ANDRE - 3 Chemin des BEURRIERS - 95300 - PONTOISE - France


Bruno Jean Fernand ANDRE - 3 Chemin des BEURRIERS - 95300 - PONTOISE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires.