Marque enregistrée - Marque en vigueur

TETRALLIANCE
Monsieur Bruno JAMMES

Numéro de dépôt :
4374357
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2027
TETRALLIANCE de Bruno JAMMES

Présentation de la marque TETRALLIANCE

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par monsieur Bruno JAMMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TETRALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Bruno JAMMES domicilié(e) 19 rue Antoine Barnave - 26500 - Bourg-Les-Valence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno JAMMES domicilié(e) 19 rue Antoine Barnave - 26500 - Bourg-Les-Valence - France.

La marque TETRALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRALLIANCE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.

Bruno JAMMES a également déposé les autres marques suivantes :


Monsieur Bruno JAMMES - 19 rue Antoine Barnave - 26500 - Bourg-Les-Valence - France


Monsieur Bruno JAMMES - 19 rue Antoine Barnave - 26500 - Bourg-Les-Valence - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

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