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Marques déposées par BRUNO Jacques
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PROSOLIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROSOLIT
BRUNO Jacques

Numéro de dépôt :
3457489
Date de dépôt :
16/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2026
PROSOLIT de BRUNO Jacques

Présentation de la marque PROSOLIT

Déposée le 16 octobre 2006 par BRUNO Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSOLIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est BRUNO Jacques domicilié(e) 11 Erpent-Val - 5101 - ERPENT-NAMUR - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE HANSSENS, SPRL, M. COLENS ALAIN domicilié(e) 40 Square Marie-Louise, bte 19 - 1000 - BRUXELLES - Belgique.

La marque PROSOLIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROSOLIT arrivera à expiration en date du 16 octobre 2026.


BRUNO Jacques - 11 Erpent-Val - 5101 - ERPENT-NAMUR - Belgique


OFFICE HANSSENS, SPRL, M. COLENS ALAIN - 40 Square Marie-Louise, bte 19 - 1000 - BRUXELLES - Belgique


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 7 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659446 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-07

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631376 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.