Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Garden K
Bruno JACQUENET

Numéro de dépôt :
3844959
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2021
Garden K de Bruno JACQUENET

Présentation de la marque Garden K

Déposée le 7 juillet 2011 par Bruno JACQUENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Garden K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est Bruno JACQUENET domicilié(e) 2 Route de Petit-Jailly - 21500 - TOUILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric DOUMERG, JURISTES ASSOCIES, B.F.C. domicilié(e) 10 rue Jean Giono - 21000 - DIJON - France.

La marque Garden K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844959.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Garden K est expirée depuis le 7 juillet 2021.


Bruno JACQUENET - 2 Route de Petit-Jailly - 21500 - TOUILLON - France


Maître Eric DOUMERG, JURISTES ASSOCIES, B.F.C. - 10 rue Jean Giono - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).