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Marques déposées par monsieur BRUNO HENRIOT
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DUC DE SAINT MAURICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE SAINT MAURICE
M. BRUNO HENRIOT
Mme. FLORA HENRIOT

Numéro de dépôt :
3959405
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2022
DUC DE SAINT MAURICE de BRUNO HENRIOT

Présentation de la marque DUC DE SAINT MAURICE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2012 par monsieur BRUNO HENRIOT et madame FLORA HENRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUC DE SAINT MAURICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur BRUNO HENRIOT domicilié(e) HAMEAU DE BELLEVUE - 10110 - POLISOT - France et madame FLORA HENRIOT domicilié(e) HAMEAU DE BELLEVUE - 10110 - POLISOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO HENRIOT domicilié(e) HAMEAU DE BELLEVUE - 10110 - POLISOT - France.

La marque DUC DE SAINT MAURICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE SAINT MAURICE est expirée depuis le 8 novembre 2022.

BRUNO HENRIOT a également déposé les autres marques suivantes : EVENTS DREAMS , NEVORIAZ , MARQUISE DE LEONTINE


M. BRUNO HENRIOT - HAMEAU DE BELLEVUE - 10110 - POLISOT - France

Mme. FLORA HENRIOT - HAMEAU DE BELLEVUE - 10110 - POLISOT - France


M. BRUNO HENRIOT - HAMEAU DE BELLEVUE - 10110 - POLISOT - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.