Marque enregistrée - Marque en vigueur

RELIGION MOTARD
Monsieur Bruno HADDAD, né le 19 décembre 1958 à Tunis (Tunisie), de nationalité française
Monsieur Raphaël MALKA, né le 17 décembre 1990 à Paris, de nationalité française

Numéro de dépôt :
4328764
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/01/2027
RELIGION MOTARD de Bruno HADDAD

Présentation de la marque RELIGION MOTARD

Déposée le 12 janvier 2017 par monsieur Bruno HADDAD et monsieur Raphaël MALKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RELIGION MOTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Les déposants sont monsieur Bruno HADDAD domicilié(e) demeurant 6 boulevard des Sablons, à NEUILLY 92200 - France et monsieur Raphaël MALKA domicilié(e) demeurant 26 avenue Marie Louise, à LA VARENNE ST HILAIRE 92210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Donatella HALFON domicilié(e) 93 avenue Niel - 75017 - PARIS - France.

La marque RELIGION MOTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELIGION MOTARD arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.

Bruno HADDAD a également déposé les autres marques suivantes : T-shirt Edition Limitée by Wiltee , EXCUSE MyParty , le masque propre , MyLittleParty , GRANDE , MYLITTLEPARTY , Wiltee , OVERSIZEWEAR


Monsieur Bruno HADDAD, né le 19 décembre 1958 à Tunis (Tunisie), de nationalité française - demeurant 6 boulevard des Sablons, à NEUILLY 92200 - France

Monsieur Raphaël MALKA, né le 17 décembre 1990 à Paris, de nationalité française - demeurant 26 avenue Marie Louise, à LA VARENNE ST HILAIRE 92210 - France


Maître Donatella HALFON - 93 avenue Niel - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 23 mai 2018 - Rejet partiel n°724330 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des services de communication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Publicité en ligne sur un réseau informatique reproduction de document. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de texte publicitaire ; location d'espace publicitaire ; diffusion d'annonce publicitaire.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.