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Marques déposées par Bruno H. CrozelTODO
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A L'AIMABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

A L'AIMABLE
Bruno H. Crozel, SELARL

Numéro de dépôt :
3644230
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2019
A L\'AIMABLE de Bruno H. Crozel

Présentation de la marque A L'AIMABLE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2009 par Bruno H. CrozelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A L'AIMABLE »

Le déposant est Bruno H. CrozelTODO domicilié(e) 105 Quai des Etats-Unis - 06300 - Nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 769 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno H. Crozel domicilié(e) 105 Quai des Etats-Unis - 06300 - Nice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L'AIMABLE est expirée depuis le 15 avril 2019.


Bruno H. Crozel, SELARL - 105 Quai des Etats-Unis - 06300 - Nice - France - SIREN 493769277


Bruno H. Crozel - 105 Quai des Etats-Unis - 06300 - Nice - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films video. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. ;

Services juridiques ; Recherches judiciaires ;assistance et représentation en justice ou devant toute administration ; conseil et assistance ayant pour objet, à titre principal ou accessoire, la mise en oeuvre des règles ou principes juridiques, la rédaction d'actes, la négociation et le suivi des relations contractuelles ; missions de justice ; mission d'arbitre, d'expert, de médiateur, de conciliateur, de séquestre, de liquidateur amiable ou d'exécuteur testamentaire ; accords transactionnels ; médiation ; conciliation ; divorce ; règlement des différends ;.